Le permis de conduire est un précieux sésame pour tout automobiliste. Mais saviez-vous qu’en Belgique, il peut vous être retiré en cas d’infraction grave au code de la route ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur les causes, les sanctions et la procédure de récupération d’un retrait de permis.
Alcool, stupéfiants, excès de vitesse : les principales causes de retrait
En Belgique, conduire sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants expose à un retrait immédiat du permis. Selon votre taux d’alcoolémie, la durée de rétention peut aller de 3 heures à 15 jours :
- Entre 0,22 et 0,35 mg/L d’air expiré (ou 0,5 à 0,8 g/L de sang) : retrait de 3h
- Entre 0,35 et 0,50 mg/L d’air expiré (ou 0,8 à 1,2 g/L de sang) : retrait de 6h
- Au-delà de 0,50 mg/L d’air expiré (ou 1,2 g/L de sang) : retrait de 12h minimum
Autre motif fréquent de suspension : les grands excès de vitesse. Rouler à plus de 20km/h au-dessus de la limite en agglomération ou 30km/h hors agglo peut vous coûter votre précieux document rose. Cela peut aussi entraîner une amende salée, pouvant grimper jusqu’à 4000€ !
Bon à savoir : même en l’absence de votre permis physique lors d’un contrôle, ou en cas de défaut d’assurance ou de contrôle technique, vous risquez une suspension judiciaire. Pensez donc à toujours avoir sur vous ces documents obligatoires !
Jusqu’à 5 ans de déchéance et de lourdes amendes
Il faut bien différencier le retrait immédiat, décidé « à chaud » par les forces de l’ordre, de la déchéance prononcée par un juge suite à votre passage au tribunal. Dans le premier cas, votre permis vous sera confisqué pour 15 jours maximum (sauf demande de prolongation du procureur, jusqu’à 3 mois). Mais dans un second temps, le juge peut prononcer une annulation du permis de conduire allant jusqu’à 5 ans en cas de délit routier grave (ivresse, récidive…). Cependant, la durée de déchéance peut parfois être réduite en fonction des circonstances atténuantes et du comportement du conducteur.
Pire encore, conduire malgré une suspension en cours vous expose à de sévères sanctions pénales :
- Une amende de 10 à 500€
- Une peine de prison d’un jour à un mois
À noter : en cas d’accident corporel sous emprise d’alcool ou de stupéfiants, les peines peuvent grimper jusqu’à 2 ans de prison ferme. Les conséquences sont aussi décuplées pour les chauffeurs professionnels (routiers, conducteurs de bus…), pouvant aller jusqu’à une incapacité définitive d’exercer ce métier.
Les étapes pour récupérer son permis après un retrait
Une fois la durée de suspension écoulée, vous pourrez théoriquement reprendre le volant. Mais en pratique, récupérer son précieux sésame n’est pas si simple. Il vous faudra prendre contact avec le greffe du tribunal pour obtenir un « certificat de non-appel » justifiant que votre retrait n’a pas été contesté. Muni de ce document, direction votre commune pour enfin récupérer votre titre de conduite.
Sachez qu’il est parfois possible, en cas de retrait pour alcoolémie légère par exemple, de demander une restitution anticipée de votre permis auprès du Procureur du Roi. Vous devrez alors justifier d’un besoin impérieux de conduire (trajet domicile-travail par exemple). Mais cette démarche n’a rien d’automatique.
Conseil pratique : en cas de retrait, n’hésitez pas à prévoir des solutions alternatives pour vos déplacements (transports publics, covoiturage, taxi…). Votre portefeuille et votre sécurité n’en seront que mieux préservés !
Récupérer des points ou repasser l’examen
Après un retrait, vous récupérerez votre permis, mais pas forcément avec son capital points initial. Tout dépendra de la décision du juge. En cas de suspension judiciaire supérieure à 3 mois, le solde de points tombera automatiquement à zéro. Il faudra alors suivre un stage de récupération de points pour repartir d’une feuille blanche.
Si votre permis a été annulé, la route sera encore plus longue. Après avoir réussi une visite médicale auprès d’un centre agréé par l’IBSR, vous devrez repasser avec succès l’examen théorique et pratique du permis de conduire, comme tout nouveau conducteur. Votre nouveau permis sera alors probatoire pour une durée de 3 ans. Une infraction entraînant une perte de 3 points pendant cette période pourrait bien vous renvoyer à la case départ.
Bon à savoir : Même si votre taux d’alcool est légal, mieux vaut rester prudent. Les effets de l’alcool varient fortement d’un individu à l’autre. Évitez donc de prendre le volant après avoir bu, même en petite quantité. Les cyclistes ne sont pas non plus à l’abri : en cas d’ivresse manifeste à vélo, votre permis auto peut aussi être suspendu !
Vous l’aurez compris, un retrait de permis n’est pas à prendre à la légère en Belgique. Entre la suspension, les sanctions pénales, les stages à suivre et éventuellement le permis probatoire à repasser, les conséquences peuvent être lourdes pour les conducteurs fautifs. Et n’oublions pas l’impact financier, avec une probable augmentation de votre prime d’assurance auto. En matière de sécurité routière, la prudence et le respect du code de la route restent de mise pour garder son permis durablement !
L’essentiel à retenir
- Les principales causes de retrait de permis en Belgique sont la conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants, les grands excès de vitesse et la provocation d’accidents graves. Les durées de retrait varient selon la gravité de l’infraction.
- Au-delà du retrait immédiat, le juge peut prononcer une déchéance du permis allant jusqu’à 5 ans, assortie de lourdes amendes et peines de prison. Conduire malgré une suspension expose à des sanctions pénales sévères.
- La récupération du permis après un retrait nécessite des démarches administratives. En cas d’annulation, il faudra repasser l’examen théorique et pratique. Le nouveau permis sera alors probatoire pendant 3 ans.